Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERLINE
PERRIER Michel

Numéro de dépôt :
94504016
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2004

Présentation de la marque ENERLINE

Déposée le 26 janvier 1994 par PERRIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENERLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est PERRIER Michel, domicilié(e) 28 Les Romarins II, 5 Chemin des Noisetiers, 06800 CAGNES-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel PERRIER - France.

La marque ENERLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERLINE est expirée depuis le 26 janvier 2004.

PERRIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : PERRIER LAB , PHYTOTEM , (Marque figurative) , BIO P.M. LAB , REVER-BOX , PERLINE


PERRIER Michel - 28 Les Romarins II, 5 Chemin des Noisetiers, 06800 CAGNES-SUR-MER - France


Monsieur Michel PERRIER - France


Inscription le 17 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272252 - Publication au BOPI 1999-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.